Bernard Chantrelle - JORFSearch

Bernard Chantrelle

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De:	Bernard CHANTRELLE chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait le 12 octobre 2011 Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD

TRAT1128555S (source BODD)

charge

10 Novembre 2011 10/11/2011

De:	Bernard CHANTRELLE chef de la subdivision de Saint-Quentin
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait le 30 mai 2011 Le chef du service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la Seine, J.-B. MAILLARD

TRAT1128545S (source BODD)

charge

10 Novembre 2011 10/11/2011

De:	Bernard Chantrelle chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision qui Fait à Paris, le 17 septembre 2008 Le chef du service navigation de la Seine, M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la

DEVT0827008S (source BODD)

charge

10 Décembre 2008 10/12/2008

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Saint-Quentin Picardie
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 18 juillet 2008 Le chef du service navigation de la Seine, M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la

DEVT0818964S (source BODD)

charge

25 Août 2008 25/08/2008

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 18 juillet 2008 Le chef du service navigation de la Seine, M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la

DEVT0818964S (source BODD)

charge

25 Août 2008 25/08/2008

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 20 décembre 2007 Le chef du service navigation de la Seine, M.- A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la Seine, M.-

DEVT0774256S (source BODD)

charge

10 Janvier 2008 10/01/2008

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Fait à Paris, le 21 août 2007 Le chef du service navigation de la Seine, M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la

DEVT0763645S (source BODD)

charge

10 Septembre 2007 10/09/2007

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui Le chef du service navigation de la Seine, M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	Service navigation de la

EQUT0790223S (source BODD)

charge

25 Février 2007 25/02/2007

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	21 août 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0611739S (source BODD)

charge

25 Septembre 2006 25/09/2006

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4 Article 10 ANNEXE III Arrondissement Picardie

EQUT0611468S (source BODD)

délégation de signature

25 Juillet 2006 25/07/2006

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	30 mars 2006 portant délégation de signature (gestion de personnel) (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0610855S (source BODD)

charge

25 Avril 2006 25/04/2006

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE III Arrondissement Picardie
Groupe:	15 décembre 2005 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0510430S (source BODD)

charge

10 Janvier 2006 10/01/2006

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4 Article 10 ANNEXE III Arrondissement Picardie

EQUT0510269S (source BODD)

délégation de signature

10 Octobre 2005 10/10/2005

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Pérone
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE DE LA DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS Arrondissement Picardie
Groupe:	DÉLÉGATION DE SIGNATURE D'ORDONNATEURS SECONDAIRES VNF ACCORDÉE À L'ARTICLE 7 PAR MME LA DIRECTRICE INTERRÉGIONALE AUX RESPONSABLES D'UNITÉS

EQUT0510257S (source BODD)

charge

25 Septembre 2005 25/09/2005

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE Arrondissement Picardie
Groupe:	DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

EQUT0510255S (source BODD)

charge

25 Septembre 2005 25/09/2005

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot Arrondissement Picardie
Groupe:	9 février 2005 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué (texte non paru au Journal officiel)

EQUT0510030S (source BODD)

charge

10 Mars 2005 10/03/2005

De:

Chantrelle (Bernard)

(CSPTPE), chef de la subdivision de Péronne

Objet:

dans le cadre des règlements et instructions en vigueur et dans la limite de leur circonscription, au nom du chef du service de la navigation de la Seine, tous actes ou décisions relatifs aux occupations temporaires constitutives ou non de droits réels, du domaine géré par Voies navigables de France portant sur une durée n'excédant pas 5 ans ou une superficie inférieure ou égale à 10 hectares, lorsque la redevance annuelle de celles-ci est inférieure ou égale à 10 000 Euro (dix mille euros)

Arrondissement Picardie

autorite_delegation="Chef du service de la navigation de la Seine"

EQUT0410136S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2004 10/06/2004

De:	Chantrelle (Bernard) chef de la subdivision de Péronne
Objet:	l'exécution de la présente décision, qui M.-A. Bacot ANNEXE DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE Arrondissement Picardie
Groupe:	DÉLÉGATION ORDONNANCEMENT SECONDAIRE

EQUT0410135S (source BODD)

charge

10 Juin 2004 10/06/2004

De:

Chantrelle (Bernard)

chef de la subdivision de Péronne

Objet:

toutes décisions relatives à la fixation des jours de repos dans le cas de la modalité 1 et toutes décisions relatives à la fixation des périodes dans lesquelles doivent être prises les cinq jours RTT restants dans le cas de la modalité 4

Article 8

Toute décision prise par les chefs d'unité ou les chefs de subdivisions territoriales, en vertu de la délégation de signature conférée par l'article 7 de la présente décision, sera transmise en copie aux chefs d'arrondissements territoriaux ou chefs de services fonctionnels

M.-A. Bacot

ANNEXE III

Arrondissement de Picardie

EQUT0410131S (source BODD)

délégation de signature

10 Juin 2004 10/06/2004

De:	Chantrelle (Bernard, Jean)
Objet:	conseillers honoraires du commerce extérieur de la France 2° A l'étranger Portugal
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="2002-07-01"

JORFTEXT000000415673 (source JORF)

nomination

12 Octobre 2002 12/10/2002

De:	Chantrelle (Bernard) administrateur délégué d'une banque (Portugal) ; 35 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère des affaires étrangères PROTOCOLE Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="35"
annees_activite_professionelle="35"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000216795 (source JORF)

nomination

16 Mai 2000 16/05/2000

De:	Chantrelle (Bernard)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une nouvelle période de trois années 3o A l'étranger Portugal
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1999-07-01"

JORFTEXT000000578107 (source JORF)

nomination

24 Septembre 1999 24/09/1999

De:	Chantrelle (Bernard)
Objet:	conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années 3o A l'étranger Portugal
Groupe:	Conseil du commerce extérieur de la France

date_debut="1996-07-01"

JORFTEXT000000744455 (source JORF)

nomination

27 Septembre 1996 27/09/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.